EPTC 2 (2014) – dernière édition de l'Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains

Table des matières

• Remerciements
• Introduction
  • Mandat des Organismes
  • Conformité à la Politique
• Chapitre 1
  • Le cadre éthique
    • A. Importance de la recherche et de l'éthique de la recherche
    • B. Principes directeurs
    • C. Mode d’application de la Politique
• Chapitre 2
  • Portée et approche
    • Introduction
    • A. Portée de l’évaluation éthique de la recherche
    • B. Approche à adopter dans l’évaluation de la recherche par le CER
• Chapitre 3
  • Le processus de consentement
    • Introduction
    • A. Principes généraux
    • B. Dérogations aux principes généraux du consentement
    • C. La capacité décisionnelle
    • D. Le consentement doit être consigné
• Chapitre 4
  • Justice et équité dans la participation à la recherche
    • Introduction
    • A. Appropriate Inclusion
    • B. Exclusion inappropriée
• Chapitre 5
  • Vie privée et confidentialité
    • Introduction
    • A. Concepts clés
    • B. Le devoir éthique de confidentialité
    • C. La protection de l’information
    • D. Consentement et utilisation secondaire de renseignements identificatoires à des fins de recherche
    • E. Couplage de données
• Chapitre 6
  • La gouvernance de l’évaluation éthique de la recherche
    • Introduction
    • A. Mise sur pied des comités d’éthique de la recherche
    • B. Procédure d’évaluation par un CER
    • C. Réévaluations et appels
    • D. Évaluation de l’éthique de la recherche en situation d’urgence publique officiellement déclarée
• Chapitre 7
  • Les conflits d'intérêts
    • Introduction
    • A. Concepts clés
    • B. Les établissements et les conflits d’intérêts
    • C. Les membres des CER et les conflits d’intérêts
    • D. Les chercheurs et les conflits d’intérêts
• Chapitre 8
  • Recherches relevant de plusieurs autorités
    • Introduction
    • A. Mécanismes d’évaluation d’un projet de recherche impliquant plusieurs établissements et CER
    • B. Évaluation éthique de recherches réalisées hors établissement
• Chapitre 9
  • La recherche visant les premières nations, les inuits ou les métis du Canada
    • Introduction
    • A. Concepts clés et définitions
    • B. Interprétation du cadre éthique dans les contextes autochtones
    • C. Application des dispositions de la Politique aux contextes autochtones
• Chapitre 10
  • La recherche qualitative
    • Introduction
    • A. Nature de la recherche qualitative
    • B. Évaluation éthique des recherches qualitatives
• Chapitre 11
  • La recherche clinique
    • Introduction
    • A. Concepts clés
    • B. Élaboration et enregistrement des essais cliniques
    • C. Évaluation de la sécurité et réduction du risque au minimum
    • D. Conflits d’intérêts financiers
    • E. Analyse et diffusion des résultats des essais cliniques
• Chapitre 12
  • Le matériel biologique humain y inclus le matériel lié à la reproduction humaine
    • Introduction
    • A. Concepts clés
    • B. Prélèvement de matériel biologique humain
    • C. Consentement et utilisation secondaire de matériel biologique humain identificatoire à des fins de recherche
    • D. Stockage et banques de matériel biologique humain
    • E. Recherche avec du matériel lié à la reproduction humaine
    • F. Recherche avec des cellules souches pluripotentes
• Chapitre 13
  • La recherche en génétique humaine
    • Introduction
    • A. Application des principes directeurs à la recherche en génétique
    • B. Plans de gestion des renseignements issus de la recherche en génétique
    • C. Conseils en génétique
    • D. Recherche en génétique avec des familles
    • E. Recherche en génétique avec des communautés et des groupes
    • F. Banques de matériel génétique
    • G. Transfert génique

Glossaire

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Date de modification :

2017-10-12