Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC)

Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (1998) (PDF, 462 Ko)

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  No de catalogue : MR21-18/2005F
  ISBN 0-662-79858-9

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Table des matières :

Introduction

Buts de cette politique

1. Mandat des Organismes
2. Buts et raison d'être de cette politique

Contexte du cadre éthique

1. Nécessité de la recherche
2. L'impératif moral du respect de la dignité humaine
3. Principes éthiques directeurs
4. Une démarche axée sur les sujets
5. Libertés et responsabilités des chercheurs
6. Éthique et droit
7. Mise en application des principes directeurs

Chapitre 1 - L'évaluation éthique

1. Recherche nécessitant une évaluation éthique
2. Les Comités d'éthique de la recherche (CÉR)
   1. Pouvoirs des CÉR
   2. Composition des CÉR
   3. Nombre de CÉR institutionnels et relations entre les CÉR
3. Analyse, équilibre et répartition des avantages et des inconvénients
   1. Le risque minimal
   2. Évaluation des critères d'érudition
4. Procédures d'évaluation des projets
   1. La méthode proportionnelle d'évaluation éthique
   2. Réunions et assiduité
   3. Procès-verbaux
   4. Prise de décision
   5. Réévaluation des décisions des CÉR
   6. Appels
      
5. Conflits d'intérêts
6. Évaluation des projets en cours
7. Évaluation de la recherche multicentre
8. Évaluation de la recherche relevant d'autres autorités ou réalisée dans d'autres pays.

Chapitre 2 - Le consentement libre et éclairé

1. Exigences afférentes au consentement libre et éclairé
2. Le caractère volontaire du consentement
3. L'observation en milieu naturel
4. Information à donner aux sujets pressentis
   1. Conditions générales
      
5. Aptitude
6. Recherche en situation médicale d'urgence
   

Chapitre 3 - Vie privée et confidentialité des données

1. Accès aux renseignements personnels : les entrevues privées
2. Accès aux renseignements personnels : enquêtes, questionnaires et collecte de données
3. Utilisation secondaire des données
4. Fusion des données

Chapitre 4 - Les conflits d'intérêts

1. Conflits d'intérêts impliquant des chercheurs
2. Conflits d'intérêts impliquant des membres des CÉR
3. Conflits d'intérêts institutionnels

Chapitre 5 - L'intégration à la recherche

1. Introduction
2. La recherche avec des femmes
3. Recherche avec des sujets inaptes à donner leur consentement

Chapitre 6 - La recherche avec des peuples autochtones

1. Introduction
2. Les bonnes pratiques

Chapitre 7 - Les essais cliniques

1. Équilibre clinique
2. Étapes de la recherche pharmaceutique
3. Essais cliniques multicentre
4. Études nécessitant l'administration de placebos
5. Analyse et diffusion des résultats des essais cliniques

Chapitre 8 - La recherche en génétique humaine

1. Personnes, parents biologiques et familles
2. Vie privée, confidentialité des données, perte d'avantages et autres inconvénients
3. Conseil génétique
4. Modifications géniques
5. Craintes eugéniques
6. Banque de matériel génétique
7. Utilisation commerciale des données génétiques

Chapitre 9 - La recherche avec des gamètes, des embryons ou des foetus

1. Recherche avec des gamètes humains
2. Recherche avec des embryons humains
3. Recherche avec des foetus
4. Recherche avec des tissus foetaux

Chapitre 10 - Les tissus humains

1. Vie privée et confidentialité
2. Consentement libre et éclairé
3. Tissus déjà prélevés

Annexes

• Annexe I : Étendue de la recherche nécessitant une évaluation éthique
• Annexe II : Règles incluses dans l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC)

Mises à jour

1. Ordre chronologique
   • Mise à jour d'octobre 2005    
   • Mise à jour de septembre 2002
   • Mise à jour de mai 2000
2. Ordre numérique
   • Mise à jour qui suit l'ordre des règles dans l'EPTC

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